J'ai quelques fois eu le bonheur d'enseigner. Les textes ci-dessous étaient tous, à l'origine, destinés aux cours et aux élèves. Ils seront donc regardés ainsi, soit comme de modestes introductions à la matière concernée, surtout pas comme des ouvrages de doctrine !
Histoire constitutionnelle
suisse (1798-1848)
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Bref résumé de cette période charnière. Notes de bas de pages pour les détails. Mention de 1648 et note de bas de page situant le contexte européen depuis le Traité de Troyes
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Eléments de droit
constitutionnel suisse
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Introduction au droit constitutionnel, singulièrement suisse. Brève mention de la notion de droit international (Mise à jour 2007) |
Organisation judiciaire
neuchâteloise
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L'organisation judiciaire neuchâteloise, civile et pénale, avec schémas, et survol des voies de recours fédérales. Quelques notions de procédure. Voies fédérales mises à jour 2007
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Le contrat
individuel de travail
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Commentaire du contrat individuel de travail suisse, art. 319-343 CO. Nombreux liens internes et liens sur tous les articles de loi en note de bas de page. Bien pratique... Pur plagiat de Brunner / Bühler / Waeber, Commentaire du droit du travail, Lausanne, 1996 (Editions Réalités sociales)
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Droit élémentaire
des obligations
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Très brève introduction au droit suisse des obligation (art. 1 à 67 CO). Très sommaire...
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CH-ONU
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Très bref argumentaire, rédigé en 2002, aujourd'hui dépassé, en faveur de l'adhésion de la Confédération suisse à l'ONU. Quelques explications et liens utiles...
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